Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES LEGENDES DE LA SOUL
Soul Circus Compagnie, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4033285
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LES LEGENDES DE LA SOUL
Déposée le 17 septembre 2013 par l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES LEGENDES DE LA SOUL »
Le déposant est l'association loi 1901 Soul Circus Compagnie domicilié(e) 51 rue du Docteur Calmette - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Pellerin Valérie domicilié(e) 8 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Soul Circus Compagnie, Association loi 1901 - 51 rue du Docteur Calmette - 93100 - MONTREUIL - France
Mle Pellerin Valérie - 8 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665952 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ;
Affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; programmes de spectacles (imprimés) ; cartes postales ;
Articles d'habillement à savoir vêtements, dont tee-shirts, casquettes, foulards, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) et sous-vêtements ;
Publicité y compris la promotion d'artistes et de manifestations musicales et la promotion des ventes pour la musique et les manifestations musicales ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellite ou autres modes de transmission ; radiotéléphonie mobile ;
Divertissements radiophoniques ou télévisés ; activités culturelles ; divertissements sous forme de spectacle vivant, comédie musicale ; composition de musique ; interprétations musicales ; développement, conception, production, organisation et réalisation de manifestations et spectacles musicaux ; location de décors de spectacle ; location d'appareils audio ; publication électronique de livres, de journaux et de revues sur support papier et en ligne ; production de films.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES LEGENDES DE LA SOUL"
